Le piratage informatique

Étude de cas : liberté de télécharger et droit à la
propriété intellectuelle.
Peut-on télécharger librement tout en respectant la propriété
intellectuelle ?

Document 1. Panique chez les pirates !

En février dernier, Alexis, un enseignant de 28
ans a été repéré par la police. Son domicile a été
perquisitionné aux aurores. Le jeune prof qui sera
jugé en décembre risque 3 ans de prison et
jusqu’à 300 000 (1) Euros d’amende pour avoir
téléchargé sur l’Internet des centaines d’œuvres
musicales. […]
La perquisition provoque la panique chez les
pirates.
(1) 136 millions de XPF

Extrait du Nouvel Observateur, n°2083, 7-13
octobre 2004

Document 2. Qui est concerné par le piratage ?

Vocabulaire :

P2P ou Peer to Peer : logiciel
d’échange de données sur Internet. Il
permet aux utilisateurs de s’échanger
des données.

Logiciel : ensemble de programmes
informatiques permettant le
fonctionnement d’un ordinateur

Document 3. Lutter contre le piratage.

Texte situé en bas de l’affiche : extrait du code
de la propriété intellectuelle.

• Art. L.335-3. « Est […] un délit de contrefaçon la
  violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel […] ».
• Art. L.122-4. « Toute représentation ou
  reproduction intégrale ou partielle faite sans le
  consentement de l’auteur […] est illicite ».
• Art. L.335-2. « La contrefaçon en France […] est
  punie de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000
  euros d’amende ».

Document 4. Le téléchargement légal

Questions :

Document 1 :
Quel est le délit commis par Alexis ?

Documents 1 et 2 :
Explique ce qu’est un pirate informatique. Est-ce
qu’Alexis est un pirate informatique ? Justifie
ta réponse.

Document 2 :
Qui sont les victimes du piratage ?
Quels sont les préjudices du piratage pour les
victimes ?
Qui garantit la protection de la propriété
intellectuelle ?

Documents 1 et 3
La peine d’Alexis est-elle conforme au code de la
propriété intellectuelle ?
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

Document 4 :
Qu’est-ce que le téléchargement légal ? En quoi
respecte-t-il la propriété intellectuelle ?

Synthèse :
Peut-on télécharger librement tout en
respectant la propriété intellectuelle ? Aide-toi
des réponses aux questions.